SOCIETE INDUSTRIELLE D'ETUDES ET PROTECTIONS ELECTRONIQUES – SIEPEL, SAS
Numéro de dépôt :
1372590
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2026
Présentation de la marque HYFRAL
Déposée le 29 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ETUDES ET PROTECTIONS ELECTRONIQUES – SIEPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYFRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ETUDES ET PROTECTIONS ELECTRONIQUES – SIEPEL domicilié(e) Lieudit KERMARQUER - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE domicilié(e) ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LE CHATEAU D'OLONNE - 85109 - LES SABLES D'OLONNE - France.
La marque HYFRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HYFRAL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.
SOCIETE INDUSTRIELLE D'ETUDES ET PROTECTIONS ELECTRONIQUES – SIEPEL a également déposé les autres marques suivantes : SIEPEL
SOCIETE INDUSTRIELLE D'ETUDES ET PROTECTIONS ELECTRONIQUES – SIEPEL, SAS - Lieudit KERMARQUER - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France - SIREN 334899333
CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE - ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LE CHATEAU D'OLONNE - 85109 - LES SABLES D'OLONNE - France
Renouvellement sans limitation n°2072524 - Publication au BOPI 1996-36
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311920 - Publication au BOPI 2006-04-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377004 - Publication au BOPI 2003-09-09
Inscription le 29 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62821 - Publication au BOPI 1992-04-29
Inscription le 25 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168466 - Publication au BOPI 1994-01-25
Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56405 - Publication au BOPI 1991-09-25
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618796 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-23
Plaques de mousse de polyuréthane pour l'absorption d'ondes d'hyperfréquences.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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